Rapporteur: Alain LE GRAND
10 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Versement d'un fonds de concours de Quimper Bretagne Occidentale à la commune de Briec dans le cadre de la participation au financement du fonctionnement de la piscine de Briec pour l'année 2018

Délibération N°9 - DAFJ - Séance du 26 juin 2018

Réalisation de formations : création d'un groupement de commandes

Délibération N°6 - DRH - Séance du 1 février 2018

Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents Création d'un groupement de commandes

Délibération N°7 - DRH - Séance du 1 février 2018

Décision modificative n°3

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 12 décembre 2017

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°13 - DAFJ - Séance du 12 décembre 2017

Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au conseil d'administration du comité des oeuvres sociales (COS)

Délibération N°15 - DAFJ - Séance du 22 juin 2017

Garantie d'emprunt SA HLM ESPACIL HABITAT auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Réhabilitation de 30 logements situés du 2 au 30 rue de Parc Ar Groas sur la commune d'ERGUE GABERIC.

Délibération N°6 - DAFJ - Séance du 11 mai 2017

Garantie d'emprunt SA HLM Bretagne Ouest Accession auprès du Crédit Agricole. Construction de 10 logements situés ZAC du Bourg sur la commune d'ERGUE GABERIC.

Délibération N°7 - DAFJ - Séance du 11 mai 2017

Transport des élèves des écoles maternelles et primaires Convention de délégation de compétence

Délibération N°13 - DDV - Séance du 11 mai 2017

Accord de partenariat relatif au projet "Korrigo Services"

Délibération N°12 - DDV - Séance du 9 mars 2017