Rapporteur: Isabelle LE BAL
92 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°22 - DAFJ - Séance du 6 février 2020

Subvention pour la restructuration de l'ESSAB : convention avec le Conseil Départemental du Finistère

Délibération N°27 - DDC - Séance du 6 février 2020

Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Avenant n°3 à la convention globale de fonctionnement 2018-2020

Délibération N°28 - DDC - Séance du 6 février 2020

Restauration collective : Augmentation du montant de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur

Délibération N°25 - DRH - Séance du 6 février 2020

Modification du tableau des emplois

Délibération N°23 - DRH - Séance du 6 février 2020

Instauration du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

Délibération N°24 - DRH - Séance du 6 février 2020

Enseignement supérieur : 50 ans de l'IUT - subvention à l'association Kem'IUT

Délibération N°31 - POP - Séance du 6 février 2020

Enseignement supérieur : subventions aux centres de formation à la langue bretonne - Kelenn et Mervent

Délibération N°29 - POP - Séance du 6 février 2020

Contrat de prévoyance : revalorisation du montant de la participation employeur

Délibération N°21 - DRH - Séance du 5 décembre 2019

Mise en place du régime indemnitaire pour l'emploi de gestionnaire ressources humaines - Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017

Délibération N°20 - DRH - Séance du 5 décembre 2019

Modification du tableau des emplois

Délibération N°16 - DRH - Séance du 5 décembre 2019

Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires

Délibération N°17 - DRH - Séance du 5 décembre 2019

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°7 - DAFJ - Séance du 17 octobre 2019

Renouvellement de la convention de mise à disposition du personnel du service "animation surveillance" des piscines de Quimper Bretagne Occidentale à la ville de Quimper

Délibération N°11 - DRH - Séance du 17 octobre 2019

Convention de groupement de commandes - Complémentaire santé et assistance technique et juridique

Délibération N°12 - DRH - Séance du 17 octobre 2019