Rapporteur: Alain DECOURCHELLE
33 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Centrale photovoltaïque de Kerjéquel

Délibération N°36 - DGST - Séance du 19 septembre 2019

Règlement du service d'assainissement non collectif

Délibération N°39 - DENV - Séance du 26 juin 2018

Traitement complémentaire sur la station d'épuration du Corniguel

Délibération N°35 - DENV - Séance du 26 juin 2018

Passation d'un avenant n°1 au marché de renouvellement des réseaux d'eaux usées, d'eau potable et d'eaux pluviales dans le secteur de la rue du Capricorne à Quimper

Délibération N°36 - DENV - Séance du 26 juin 2018

Passation d'un avenant n°2 au marché de renouvellement des réseaux d'eaux usées et d'eau potable - Vallée du Jet à Ergué-Gabéric

Délibération N°37 - DENV - Séance du 26 juin 2018

Règlement du service d'assainissement collectif

Délibération N°38 - DENV - Séance du 26 juin 2018

Cession gratuite au profit de Quimper Bretagne Occidentale Périmètre de protection du captage d'eau de l'usine de Kernisy

Délibération N°35 - DDU - Séance du 5 avril 2018

Règlement du service d'eau potable

Délibération N°37 - DENV - Séance du 5 avril 2018

Participation financière à Douarnenez Communauté - Travaux de sécurisation d'alimentation en eau potable

Délibération N°42 - DENV - Séance du 5 avril 2018

Service public de l'assainissement - Rapport sur le principe de la gestion déléguée du service d'assainissement collectif Communes de Briec, Edern, Landrévarzec, Landudal et Quéménéven

Délibération N°41 - DENV - Séance du 5 avril 2018

Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

Délibération N°40 - DENV - Séance du 5 avril 2018

Mode de gestion du service public de production et de distribution d'eau potable - Communes de Briec, Edern, Landrévarzec, Landudal, Langolen et Quéménéven

Délibération N°38 - DENV - Séance du 5 avril 2018

Réhabilitation des installations d'assainissement non collectif non conformes - Convention de mandat avec l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Délibération N°40 - DENV - Séance du 12 décembre 2017

Tarifs assainissement 2018

Délibération N°38 - DENV - Séance du 12 décembre 2017

Etablissement Public de gestion et d'Aménagement de la Baie de Douarnenez (EPAB) Modification des statuts

Délibération N°43 - DENV - Séance du 12 décembre 2017

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