Rapporteur: Christine FLOCHLAY
15 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Transports collectifs - Charte d'interopérabilité KorriGo

Délibération N°36 - DIMEPP - Séance du 6 février 2020

Transports collectifs - Mise en œuvre d'une centrale d'achat pour les cartes KorriGo

Délibération N°35 - DIMEPP - Séance du 6 février 2020

Radio Kerne - Demande de subvention au titre de l'année 2020

Délibération N°30 - POP - Séance du 6 février 2020

Travaux de bâtiment par corps d'état séparés, études techniques et coordination SPS - Groupement de commandes

Délibération N°33 - DPEL - Séance du 5 décembre 2019

Habilitation du président à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme

Délibération N°34 - DPEL - Séance du 5 décembre 2019

SIVU de Douarnenez - Remboursement des frais avancés par la commune de Locronan dans le cadre de la substitution de la communauté d'agglomération

Délibération N°6 - DAFJ - Séance du 17 octobre 2019

Transports collectifs - Plateforme multi-services Korrigo

Délibération N°2 - DDV - Séance du 7 mars 2019

Transports collectifs Convention de délégation de service public Acomptes 2019

Délibération N°15 - DDV - Séance du 18 octobre 2018

Convention de travaux - Propriétés communautaires situées 15 quater et 17 avenue de la Libération à Quimper

Délibération N°13 - DDV - Séance du 20 septembre 2018

Renouvellement des marchés de téléphonie fixe et mobile - Création d'un groupement de commande

Délibération N°4 - DBM - Séance du 5 avril 2018

Prise en charge des frais engagés au titre de l'inscription au tableau de l'ordre professionnel des architectes

Délibération N°8 - DRH - Séance du 1 février 2018

Retrait d'une disposition de la délibération du conseil communautaire du 28 septembre 2017 relative aux conditions d'exonérations CFE et CVAE

Délibération N°6 - DAFJ - Séance du 12 décembre 2017

Fourniture et livraison de fioul domestique et gazole non routier pour la ville et l'agglomération de Quimper

Délibération N°14 - DBM - Séance du 12 décembre 2017

Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité Convention avec la préfecture du Finistère

Délibération N°7 - DAFJ - Séance du 9 mars 2017

Prestations de sondages et d'analyses géotechniques, diagnostics et maîtrise d'œuvre d'ouvrages d'art, fourniture et pose de Relais Information Service - Constitution de trois groupements de commandes

Délibération N°7 - DDV - Séance du 2 février 2017