Rapporteur: Valérie GACOGNE
5 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Port du Corniguel. Tarifs 2020.

Délibération N°40 - DETI - Séance du 5 décembre 2019

Quimper, ouvertures dominicales des commerces en 2020.

Délibération N°21 - DECO - Séance du 17 octobre 2019

Acquisition à titre gratuit auprès du CD29 de la licence d'autorisation d'exploitation des fréquences wimax sur l'agglomération.

Délibération N°25 - DECO - Séance du 17 octobre 2019

Avenant n°1 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

Délibération N°10 - DAFJ - Séance du 12 décembre 2017

Dématérialisation de l'envoi de l'ordre du jour, de la note de synthèse et de la convocation des conseils communautaires Mise à disposition auprès des élus des moyens informatiques nécessaires

Délibération N°9 - DAFJ - Séance du 12 décembre 2017