Rapporteur: Pierre-André LE JEUNE
28 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Signature de marchés publics après consultation

Délibération N°14 - DAFJ - Séance du 5 décembre 2019

Avenant n° 3 à la convention avec le SIDEPAQ pour le traitement des boues de la station d'épuration du Corniguel

Délibération N°59 - DCED - Séance du 5 décembre 2019

Remboursement des frais de démantèlement du sécheur de boues par Quimper Bretagne Occidentale au SIDEPAQ

Délibération N°60 - DCED - Séance du 5 décembre 2019

Avenant n°1 à la convention générale de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIDEPAQ en date du 24 décembre 2018

Délibération N°25 - DRH - Séance du 5 décembre 2019

Prestation de collecte des colonnes de déchets en apport volontaire Avenant n° 1 au marché du 2 novembre 2016

Délibération N°28 - DENV - Séance du 17 octobre 2019

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'année 2018

Délibération N°41 - DENV - Séance du 19 septembre 2019

Avenant N° 1 au marché de traitement des encombrants

Délibération N°44 - DENV - Séance du 19 septembre 2019

Signature d'une nouvelle convention avec EcoDDS, éco-organisme en charge de la collecte des Déchets Diffus Spécifiques des ménages

Délibération N°46 - DENV - Séance du 20 juin 2019

Réorganisation de la collecte d'amiante pour les particuliers Avenant n° 1 au marché de l'entreprise LE PAPE

Délibération N°16 - DENV - Séance du 4 avril 2019

Tarifs environnement pour l'année 2019

Délibération N°49 - DENV - Séance du 7 décembre 2018

Convention de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIDEPAQ

Délibération N°25 - DRH - Séance du 7 décembre 2018

Élaboration de Programmes Locaux de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)

Délibération N°48 - DENV - Séance du 20 septembre 2018

Signature d'un contrat territorial pour le mobilier usagé avec l'éco-organisme Éco-mobilier

Délibération N°49 - DENV - Séance du 20 septembre 2018

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'année 2017

Délibération N°46 - DENV - Séance du 20 septembre 2018

Exonération du coût d'apports en déchèterie

Délibération N°47 - DENV - Séance du 20 septembre 2018

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