Rapporteur: Guillaume MENGUY
7 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Quimper - Convention de financement des études PRO des aménagements urbains, de la gare routière et de la passerelle sur voies ferrées, sous MOA QBO

Délibération N°39 - DIMEPP - Séance du 6 février 2020

Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal Approbation de l'étude d'impact - Demandes d'autorisations d'urbanisme et organisation d'une participation du public par voie électronique

Délibération N°38 - DIMEPP - Séance du 6 février 2020

Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit des Forfaits Post Stationnement - Présentation des annexes n°1 et 2

Délibération N°9 - DDV - Séance du 19 septembre 2019

Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit des forfaits de Post-Stationnement

Délibération N°34 - DDV - Séance du 7 décembre 2018

Convention de mise en œuvre du processus de verbalisation électronique avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI)

Délibération N°35 - DDV - Séance du 7 décembre 2018

Convention-cadre pluriannuelle pour le programme "Action cœur de ville"

Délibération N°29 - DDU - Séance du 20 septembre 2018

Zone d'activité de Kerlic à Quimper déclaration de projet d'intérêt général

Délibération N°10 - DDU - Séance du 2 février 2017