Rapporteur: Alain LE QUELLEC
4 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

Page 1/1
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Montant des attributions de compensation définitives 2018 après traitement du pacte de solidarité fiscale et financière et montant des attributions provisoires de 2019, 2020 et 2021

Délibération N°4 - DAFJ - Séance du 7 décembre 2018

Adoption du projet et des modalités de financement pouvant bénéficier de la Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL)

Délibération N°11 - DAFJ - Séance du 26 juin 2018

Modification n°1 de la délégation du conseil communautaire au président

Délibération N°14 - DAFJ - Séance du 28 septembre 2017

Etablissement public de gestion et d'aménagement de la baie de Douarnenez (EPAB) Désignation du représentant de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°4 - DAFJ - Séance du 9 mars 2017